Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Benjamin Garnier (ci-après « le Prestataire ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant bénéficier des services de [Nom de ton entreprise], notamment en matière de copywriting, création de contenu, stratégie marketing et autres prestations proposées sur le site benjamingarnier.fr.
Article 2 : Description des services
Le Prestataire propose des services de rédaction, de stratégie marketing, et d’accompagnement pour les entrepreneurs, entreprises et marques. Les prestations sont principalement réalisées en ligne via e-mail, plateforme dédiée, appels vidéo, etc. Les services sont décrits de manière détaillée dans la documentation fournie au Client.
Article 3 : Tarifs et paiement
Les prix des prestations de copywriting varient selon le service demandé. Le montant total est précisé avant la validation de la commande et peut inclure des frais supplémentaires. Le paiement est dû avant l’exécution des services. Les modes de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire
- Virement bancaire
Article 4 : Commande et validation
La commande est validée dès réception du paiement. Le Client reçoit une confirmation de commande une fois le paiement effectué.
Article 5 : Annulation et rétractation
Le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours pour annuler sans frais, sous réserve que la prestation n’ait pas encore commencé. Toute prestation commencée avant ce délai ne pourra être annulée.
Article 6 : Propriété intellectuelle
Tous les documents, textes et créations réalisés par le Prestataire sont la propriété intellectuelle exclusive du Prestataire jusqu’au paiement intégral des prestations. Une fois payé, les droits de propriété des textes rédigés sont transférés au Client.
Article 7 : Responsabilité
Le Prestataire s’engage à fournir des prestations de qualité, mais ne pourra être tenu responsable des résultats commerciaux du Client suite à l’utilisation des services.
Article 8 : Litiges et médiation
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. Si une solution n’est pas trouvée, le litige sera soumis à la médiation ou au tribunal compétent selon la loi applicable.
Article 9 : Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, le Client peut contacter le Prestataire à l’adresse e-mail suivante : benjamin@benjamingarnier.fr.